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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN
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PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN
PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société Anonyme (SA)

Numéro de dépôt :
3328928
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2024
PAIN D\'EPICES MULOT ET PETIT JEAN de PAINS D\'EPICES MULOT ET PETITJEAN

Présentation de la marque PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN

Déposée le 6 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN arrivera à expiration en date du 6 décembre 2024.

PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : , MULOT & PETITJEAN , ROSE DE VERGY , M MULOT PETITJEAN , NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS , LES PETITS MULOTS , CASSIS D'OR , (Marque figurative) , LA MAISON DU PAIN D'EPICES , MP


PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société Anonyme (SA) - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France - SIREN 015751530


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 29 avril 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°647934 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2015 n°2587562 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-22

Produits alimentaires : Sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, épices.